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Numéro cinq (18-11-98)
Numéro spécial - Compte-rendu des premières Assises de l'Internet non marchand et solidaire« LES IRIS » vous offre des informations sur les activités de l'association, et sur l'actualité Internet, sans prétendre à l'exhaustivité. La lettre est aussi une invitation à prendre part à notre réflexion. Elle est complétée par l'agenda d'Iris (http://www.iris.sgdg.org/info-debat/agenda98.html). Ce numéro cinq est un numéro spécial, constituant le compte-rendu des premières Assises de l'Internet non marchand et solidaire, tenues le 7 novembre 1998 à l'Assemblée nationale à Paris. (http://www.assises.sgdg.org).
SOMMAIRE GENÈSE DE L'INITIATIVE
Pourquoi les assises de l'Internet non marchand et solidaireCOMPTE-RENDU DES ACTIVITÉS
Débat 1 : quel avenir pour les fournisseurs d'accés indépendants et associatifs
Débat 2 : enjeux économiques d'Internet - pour un Internet non marchand
Débat 3 : Internet pour l'action militante et syndicale
Forum : les initiatives non marchandes et solidaires s'exposentBILAN ET PERSPECTIVES
Bilan : l'Internet non marchand et solidaire s'affirme et se développe
Perspectives : en attendant des deuxièmes assises, les listes de travail et les projets
GENÈSE DE L'INITIATIVE Pourquoi les assises de l'Internet non marchand et solidaire
Lors de son assemblée générale du 31 janvier 1998, Iris s'était fixé des objectifs concrets à réaliser dans l'année. L'un de ces objectifs, directement lié à deux des buts de l'association - lutter pour la pérennité du secteur non marchand sur Internet et promouvoir un service public d'accès -, était d'organiser une journée de rencontre et de débats autour de ces thèmes (cf. plate-forme d'orientation et objectifs 98 d'Iris : http://www.iris.sgdg.org/iris/plate-forme.html).
Ce n'est qu'en juin, après maturation de l'idée, que cette initiative a été proposée aux autres organisateurs, qui se sont déclarés intéressés par le projet des « Assises de l'Internet non marchand et solidaire », sous la forme d'une journée articulée autour de trois débats, et permettant la rencontre des initiatives oeuvrant sur Internet pour les libertés, la lutte contre l'exclusion et toutes les discriminations, et pour le progrès social.
Les thèmes proposés pour les débats ont volontairement exclu dès le départ les aspects libertés publiques et libertés individuelles - qui ont fait l'objet d'une bonne part des activités d'Iris dans l'année -, pour mettre l'accent sur les enjeux économiques et sociaux d'Internet, à savoir d'une part la question de l'infrastructure d'accès et des logiciels (deux points clé si l'on veut assurer la démocratisation de l'accès au réseau), et d'autre part l'apport (potentiel ou réel) de l'utilisation d'Internet dans la pratique militante et syndicale.
Aucun autre lieu que l'Assemblée nationale ne pouvait mieux se prêter à une telle initiative : lorsque Yves Cochet, membre d'honneur d'Iris, contacté pour intervenir au cours de l'un des débats, a suggéré ce lieu - en sa qualité de député des Verts et vice-président de l'Assemblée -, c'est avec beaucoup d'enthousiasme que nous avons accepté et la proposition, et le symbole.
Les premières assises de l'Internet non marchand et solidaire ont été organisées par Globenet (http://www.globenet.org), Iris (http://www.iris.sgdg.org), le Mini-rézo (http://www.multimania.com/uzine), Neuronnexion/Humanet (http://www.neuronnexion.fr) et le R@s (http://www.ras.eu.org).
COMPTE-RENDU DES ACTIVITÉS Débat 1 : quel avenir pour les fournisseurs d'accés indépendants et associatifs
Quelle que soit la forme juridique des fournisseurs d'accès intervenant lors de ce débat - association à but non lucratif ou autre -, ils ont en commun une indépendance réelle vis-à-vis des gros fournisseurs, mais surtout une certaine philosophie de leur relation avec leurs adhérents ou abonnés.
Au niveau du service, d'abord, ils proposent un accès à des services que les gros fournisseurs, dans leur volonté de normalisation de l'offre, ne fournissent pas, ou pas au même coût. Cette situation instaure un rapport avec l'abonné dans lequel le droit de regard sur l'offre est central.
Au niveau du contenu, ensuite, étant dans une démarche non marchande, les fournisseurs d'accès associatifs et indépendants veillent à n'infliger à leurs adhérents ni bandeaux publicitaires, ni sélection de l'information. Il s'agit d'un accès libre à une information libre.
Au niveau de la protection des données personnelles, enfin, aucun profil marketing de leurs adhérents n'est élaboré, ni a fortiori cédé ou vendu. La garantie de la protection des données personnelles qu'offrent à leurs adhérents les fournisseurs d'accès associatifs et indépendants étant une de leur spécificité, cela pose la question, selon Marie Georges (CNIL) de l'efficacité de l'application de la loi française, ainsi que des directives européennes, qui devraient s'imposer à tous les fournisseurs d'accès sans exception. Mme Georges a ainsi appelé tous les fournisseurs d'accès à une réflexion sur la nature des données et leur délai de conservation.
Les fournisseurs d'accès intervenant à ce débat sont conscients du fait que se positionner sur le même créneau que les gros fournisseurs est à terme économiquement suicidaire. C'est pourquoi la plupart d'entre eux a renoncé à simplement fournir de l'accès et se spécialise de plus en plus dans une offre particulière répondant aux besoins spécifiques de leurs adhérents, non satisfaits par les gros fournisseurs.
Par ailleurs, il a été constaté et déploré que l'État ne veut pas s'engager dans un processus de déploiement d'une infrastructure de service public malgré son coût modéré (selon Michel Briand, élu municipal à Brest, adapter le réseau cablé d'une ville comme la sienne, de façon à permettre l'accès à Internet au forfait et à un bon débit reviendrait à 4 millions de francs, l'équivalent du coût de 400 mètres de mise aux normes autoroutières !), et cède ainsi le terrain à la seule initiative privée et marchande, alors que les besoins des associations, des écoles, des citoyens, sont potentiellement immenses et justifieraient largement la présence de ce secteur public à côté du secteur privé.
Ce débat était animé par François Sauterey (R@s : http://www.ras.eu.org). Il a réuni les intervenants suivants : Benjamin Bayart (Fdn : http://www.fdn.fr), Ludovic Candellier (Neuronnexion : http://www.neuronnexion.fr), Benoît Dumolin (Globenet : http://www.globenet.org), Valentin Lacambre (AlternB : http://altern.org), Franck Mouly (Internatif : http://www.internatif.org) et Jean Sylvestre (R@s : http://www.ras.eu.org). On a noté parmi les interventions dans la discussion, celles de Philippe Terrieux (Infini : http://www.infini.fr), de Marie Georges (Cnil : http://www.cnil.fr) et de Michel Briand (Mairie de Brest : http://www.mairie-brest.fr/).
Débat 2 : enjeux économiques d'Internet - pour un Internet non marchand
Dans un contexte international caractérisé par la domination de l'économique et du financier sur le politique, le service public et tout projet solidaire font l'objet d'attaques en règles visant à leur démantèlement. C'est ainsi qu'en France le gouvernement projette de mettre en place une économie de fonds de pension, qui représente une rupture avec le principe même d'une société solidaire, et qui ancrera de plus en plus le pays dans l'ultralibéralisme.
Même si, au niveau national, des voix s'élèvent pour la protection et la pérennité du service public, il est de plus en plus difficile pour un pays de s'affranchir de la pression et des contraintes internationales, qui amènent à privatiser les monopoles publics, pour finalement assister à la recomposition d'autres monopoles, dans une domination totale du marché.
Internet et les réseaux numériques n'échappent pas à cette tendance. Le processus décrit trouve son illustration dans la tentative de contrôler à la fois la chaîne de l'information et l'infrastructure nécessaire à la circulation de cette information. Ces objectifs de prise de contrôle du « contenu » comme du « contenant » culminent dans la présentation de la « convergence » des infrastructures et des services comme un phénomène inéluctable, qui serait imposé par la seule évolution des technologies.
C'est ainsi qu'Internet fonctionne essentiellement sur la base de logiciels et de protocoles de communications libres, que certaines entreprises cherchent à détruire en développant des applications qui tendent à rendre difficile l'interopérabilité, pour arriver à terme à imposer leurs « standards » propriétaires. Par ailleurs, certaines de ces applications servent à capturer des informations personnelles, pour établir des profils marketing des utilisateurs. Cette perversion des standards ouverts, comme ces tentatives de récolter le maximum d'informations personnelles sur les citoyens, a pour objectif de les transformer ainsi en simples consommateurs, captifs de cette « société de l'information ».
Du point de vue de l'infrastructure de télécommunication, la privatisation a entraîné une concurrence qui ne résout pas pour autant le problème du coût des communications, notamment locales. Par ailleurs, la nécessité de connectivité permanente dans des conditions équivalentes n'est pas près d'être satisfaite par les opérateurs privés. Dans cette situation, de plus en plus de collectivités territoriales ont pris conscience de l'importance du déploiement d'une infrastructure passive de télécommunication sur laquelle elles peuvent garder le contrôle. Ces décisions font actuellement l'objet de contestations par des opérateurs de télécommunications. Par ailleurs, elles ne sont pas encouragées par l'État, qui ne voit pas toujours d'un très bon oeil ces manifestations de décentralisation réelle.
Face à cet état de fait, la résistance des citoyens est nécessaire. La mobilisation internationale massive contre l'AMI (Accord multilatéral sur l'investissement) montre que cette résistance est possible, et qu'elle porte ses fruits. Cet exemple est un encouragement à poursuivre d'autres formes de résistance, certes moins spectaculaires, mais tout aussi nécessaires, comme l'utilisation et la promotion des logiciels libres et le déploiement d'une infrastructure de service public au niveau local. Plus globalement, si l'informatique et les réseaux sont vecteurs du développement de l'ultralibéralisme, ils en constituent aussi le talon d'Achille.
Ce débat était animé par Meryem Marzouki (Iris : http://www.iris.sgdg.org). Il a réuni les intervenants suivants : Yves Cochet (Les Verts : http://www.verts.imaginet.fr), Roberto Di Cosmo (Ens : http://www.ens.fr/~dicosmo), Bernard Maris (Charlie-Hebdo : http://www.scorbut.net) et Asdrad Torres (R@s : http://www.ras.eu.org). Jean-Marc Proust (Sipperec : http://www.sipperec.fr) n'a pas pu venir. On a noté parmi les interventions dans la discussion, celle de Laurence Comparat (Ades : http://www.france-asso.com/ades).
Débat 3 : Internet pour l'action militante et syndicale
Même si les intervenants mettent en avant la primauté du projet politique sur le technique, ils n'en témoignent pas moins de l'importance d'Internet en tant qu'outil, et du rôle structurant que celui-ci peut jouer.
Internet est d'abord utilisé au service de l'action militante traditionnelle. Il sert ainsi de moyen de publication bon marché, réduisant considérablement le coût des communications entre les militants, et, au-delà, permet de nouer des contacts avec des personnes et des organisations auxquelles l'accès n'aurait pas pu être aisé autrement.
Parallèlement à cette utilisation, Internet peut représenter un nouveau moyen de lutte. C'est ainsi que l'action d'associations comme Attac (Action pour une taxe Tobin d'aide aux citoyens) ou les Glb (Gais et lesbiennes branchés) s'est structurée avec et autour d'Internet, et aurait eu un profil extrêmement différent sans l'utilisation de cet outil.
Au niveau international, l'exemple de l'émergence et de la structuration d'un réseau d'organisations non gouvernementales et d'individus opposés à l'AMI, et le rôle joué par Internet dans ce mouvement, a montré que quelque chose qui ressemble à « une société civile transnationale » commence à se profiler. Mais, comme souligné par l'un des intervenants, si l'accès à Internet demeure le privilège des classes dominantes des pays riches, le risque est que ces nouveaux groupes de pression reflètent uniquement l'intérêt de cette classe dominante.
Ce débat était animé par Jacques Dufresne (Iris : http://www.iris.sgdg.org). Il a réuni les intervenants suivants : Jean-Pierre Allaux et Marc Fromentin (Gisti : http://bok.net/pajol/gisti.html), Eve Demazière (Ras l'front : http://www.globenet.org/RLF), Laurent Jesover (Attac : http://Attac.org) et Philippe Rivière (Le Monde Diplomatique : http://www.monde-diplomatique.fr). Laurent Moccozet (Liste de discussion écologie : http://www.ras.eu.org) n'a pas pu venir. On a noté parmi les interventions dans la discussion, celles de Yannis Delmas (Glb : http://www.france.qrd.org) et de Gérard Kerforn (Mrap : http://www.mrap.asso.fr).
Forum : les initiatives non marchandes et solidaires s'exposent
Outre les organisateurs, un certain nombre d'associations ou de collectifs informels ont eu la possibilité d'exposer leurs projets et leurs activités, comme de nouer des contacts avec les autres participants. Certaines associations, n'ayant pas de lien direct avec Internet, ont néanmoins pu promouvoir leurs initiatives non marchandes et solidaires, et surtout se rendre compte de ce qu'Internet peut leur apporter.
Les associations et collectifs présents sont listés dans la suite : Ades (http://www.france-asso.com/ades), BelleCyberville (http://www.multimania.com/pourwarf), Glb (http://www.france.qrd.org), Globenet (http://www.globenet.org), Internatif (http://www.internatif.org), Iris (http://www.iris.sgdg.org), Journal Intime Collectif (http://www.multimania.com/jic), Maghreb des droits de l'homme (http://maghreb.home.ml.org), Mairie de Brest (http://www.mairie-brest.fr/cnt/), Mrap (http://www.mrap.asso.fr), Neuronnexion (http://www.neuronnexion.fr), La pétition (http://www.lapetition.com), OneWorld Europe (http://www.oneworld.org/europe/), R@s (http://www.ras.eu.org), Ras l'front (http://www.globenet.org/RLF), Udaf (http://www.udaf-finistere.asso.fr/tutelnet). Par ailleurs Alternet (http://www.maitron.org), Ddc (http://www.ddcnet.org), LocoMediaDub (http://www.LocoMediaDub.com) et le Mncp (Mouvement national des chômeurs et des précaires) étaient également représentés.
BILAN ET PERSPECTIVES Bilan : l'Internet non marchand et solidaire s'affirme et se développe
Environ trois cent personnes ont répondu à l'appel des organisateurs de ces premières assises de l'Internet non marchand et solidaire. La plupart se sont inscrites comme représentants d'associations et de syndicats. L'écrasante majorité des participants dispose d'un accès Internet, et a donc eu connaissance des assises par les diffusions effectuées par les organisateurs sur Internet au travers de leurs propres réseaux de distribution de l'information, puis relayées par les personnes intéressées. Il y a eu très peu d'information relayée par la presse, notamment généraliste, pour annoncer ces assises et le moyen d'y participer : on peut s'interroger sur l'intérêt accordé en revanche par les médias à des aspects beaucoup plus anecdotiques de l'évolution d'Internet en France, ou à son développement commercial.
Nous avons entendu, souvent avec amusement, les questionnements sur le nombre de personnes impliquées à temps plein dans l'organisation des assises et sur les moyens financiers qui y ont été consacrés. La réponse est simple : le militantisme et le manque de moyens financiers n'impliquent en rien l'amateurisme.
Mais ce que nous avons entendu avec le plus de satisfaction, c'est le plaisir de se trouver, parfois de se retrouver. C'est l'intérêt suscité par des débats de qualité, abordant des questions nouvelles, sans concession, sans tribut à payer à de « généreux sponsors ». C'est la foule se pressant autour des stands. C'est l'amusant partage de table, comme de préoccupation et de démarche, entre les représentants de la Mairie de Brest et de l'ADES ayant de nombreux élus à la Mairie de Grenoble. C'est Roberto di Cosmo et Marie Georges en grande discussion, celle-ci sans doute alertée par celui-là sur les dangers des bookmarks dynamiques. C'est l'abandon du surf pour le trempoline : « je dois rebondir sur Internet », a conclu Bernard Maris après avoir décrypté, avec sa verve - et sa pédagogie - habituelle, les fonds de pension et leur unique intérêt, faire de gros profits financiers immédiats. C'est Yves Cochet, nous quittant avant la fin pour retourner « s'empacser » avec la droite.
C'est une grande satisfaction pour Iris en particulier, puisque nous avons été à l'initiative de cet évènement. Sa réussite est le résultat des efforts fournis depuis la création d'Iris en octobre 1997, et la concrétisation des objectifs que nous nous sommes définis et du nom que nous nous sommes donnés : faire en sorte que l'Internet non marchand et solidaire affirme son existence et se développe.
Merci encore à tous ceux qui, par leur participation et leur aide, ont contribué à ce résultat.
Perspectives : en attendant des deuxièmes assises, les listes de travail et les projets
Ces premières assises ont suscité, chez tous, l'envie de continuer : « c'est la première fois que nous nous rencontrons », ont dit les fournisseurs d'accès indépendants intervenant au premier débat, pour convenir d'entamer une réflexion suivie sur leur devenir commun, et la nécessaire sauvegarde de leur indépendance par rapport aux gros fournisseurs d'accès. Une personne de SUD résume le sentiment d'une majorité de participants : « il aurait fallu au moins une journée entière et non simplement une heure et demie pour approfondir les thèmes de chaque débat ».
En attendant de rééditer une telle rencontre, nous continuons à réfléchir et travailler, ensemble, aux moyens de développer l'Internet non marchand et solidaire. Deux listes de travail sont en place, prêtes à accueillir tous ceux qui veulent y contribuer.
La première liste est mise en place par le R@s, et n'a vocation à accueillir que les fournisseurs d'accès et de services. Il s'agit de la « liste de travail du réseau des serveurs associatifs et indépendants ». Cette liste sert à concrétiser l'engagement pris de développer la coopération entre serveurs associatifs et solidaires, indépendants du marché. L'adresse de cette liste de discussion est « rsai-l@ras.eu.org ». Si vous estimez faire partie des fournisseurs associatifs et indépendants, vous pouvez demander à rejoindre le groupe déjà constitué en contactant François Sauterey (R@s) : mailto:Francois.Sauterey@ras.eu.org.
La deuxième liste est mise en place et animée par Iris, avec le concours technique et logistique du R@s et de Globenet. Elle comprend dès son ouverture toutes les personnes qui se sont inscrites aux assises en déclarant souhaiter figurer sur la mailing list. Cette liste a vocation à être publique, et ses contributions seront archivées. Il s'agit de la « liste de l'Internet non marchand et solidaire », qui sert à garder le contact, continuer à discuter et à échanger des expériences et des informations, et réaliser des projets. L'adresse de cette liste de discussion est « inms-l@iris.sgdg.org ». On peut s'y abonner directement en envoyant un message à : mailto:inms-l-request@iris.sgdg.org en mettant le mot-clé subscribe dans le sujet du message (si votre navigateur le permet, vous pouvez aussi cliquer directement sur : mailto:inms-l-request@iris.sgdg.org?Subject=subscribe). Pour plus d'information, contacter Kaïs Marzouki (Iris) : mailto:kais.marzouki@dial.oleane.com.
L'information sur ces deux listes, ainsi que sur d'autres projets, sera fournie au fur et à mesure de leurs développements, sur le site des assises : http://www.assises.sgdg.org. Consultez-le régulièrement !
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Conception et rédaction de ce numéro : Kaïs Marzouki, Meryem Marzouki.